La jurisprudence est l’ensemble des décisions prises par les tribunaux et les autorités judiciaires dans le cadre de procédures judiciaires. Elle est considérée comme une source de droit et peut être invoquée par les parties à un litige pour soutenir leur position. La jurisprudence est donc un précédent qui peut être utilisé par des tribunaux pour trancher un litige.
La jurisprudence est une source de droit en ce qu’elle permet aux tribunaux de se référer à des décisions antérieures et de les appliquer à des cas similaires. En effet, les juges sont tenus de respecter les décisions prises par leurs prédécesseurs et de les appliquer dans des situations similaires. Par conséquent, si un tribunal décide d’appliquer un précédent à un cas, les autres tribunaux sont tenus de le suivre.
La jurisprudence est également importante car elle contribue à la cohérence et à la prévisibilité du système juridique. Les précédents juridiques permettent aux tribunaux de trancher des litiges en se fondant sur des décisions antérieures et de réduire ainsi le risque de décisions arbitraires. De plus, en se fondant sur des décisions antérieures, les tribunaux peuvent également éviter de prendre des décisions qui soient en contradiction avec des décisions antérieures.
Enfin, la jurisprudence peut également être utilisée pour modifier le droit existant. En effet, les décisions judiciaires peuvent créer de nouvelles règles et modifier les règles existantes. Par exemple, un tribunal peut décider d’interpréter une loi existante d’une manière qui n’était pas prévue par les législateurs. Cela peut donc avoir pour effet de modifier le droit existant.
